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La Ville de QUEVERT a procédé la Révision de son PLU.

Celui-ci a été approuvé le 22 décembre 2016

Le Plan local d'urbanisme fixe les règles d'occupation et d'utilisation du sol selon un découpage de la commune en plusieurs zones.
Tout n'est évidemment pas permis, le PLU doit respecter des règlementations fixées au niveau national et local, notamment pour protéger les milieux naturels. Il devra être compatible avec le SCOT (schéma de cohérence territoriale).

La carte du zonage du PLU actuellement en vigueur.

Secteur NORD

Secteur SUD

 

 

 

 

 

Le règlement du Plan Local d’Urbanisme en vigueur.

Pour consulter le règlement du Plan Local d’Urbanisme en vigueur, cliquer sur le zonage correspondant:

- Règlement QUEVERT Sommaire
- Règlement QUEVERT Dispositions Générales
- Règlement de la Zone Ua

- Règlement de la Zone Ue
- Règlement de la Zone Uh
- Règlement de la Zone Uy
- Règlement de la Zone Uz
- Règlement de la Zone 1AUh
- Règlement de la Zone 1AUy
- Règlement de la Zone 2AUe
- Règlement de la Zone 2AUh
- Règlement de la Zone A
- Règlement de la Zone N
- ANNEXES

Les orientations d’aménagement et de programmation.

Pour consultez le dossier, cliquez-ici

Agenda

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